Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPPER 10
ROYAL CROWN COMPANIES, Inc, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 41 Perimeter Center East, N.E., à ATLANTA (Etat de Georgie) (Etats Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1230349
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1993

Présentation de la marque UPPER 10

Déposée le 15 mars 1983 par la société ROYAL CROWN COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UPPER 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYAL CROWN COMPANIES - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque UPPER 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPER 10 est expirée depuis le 15 mars 1993.

ROYAL CROWN COMPANIES a également déposé les autres marques suivantes : RC , ROYAL CROWN , RC , DIET RITE


ROYAL CROWN COMPANIES, Inc, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, 41 Perimeter Center East, N.E., à ATLANTA (Etat de Georgie) (Etats Unis d'Amérique). - États-Unis


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription - Concession de licence n°30306 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30305 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.